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Que sont les Incoterms ?
Les Incoterms sont un élément essentiel du commerce international.
Le terme Incoterms vient de l’abréviation anglaise de International Commercial Terms, qui se traduit par International Trade Terms.
Les Conditions du Commerce International sont chargées de préciser quand et où se produit la transmission des risques et de l’obligation en matière de coûts, en évaluant également qui en est responsable et d’autres facteurs liés aux transactions.
Ces conditions sont généralement mises à jour tous les 10 ans afin d’avancer et de s’adapter au marché actuel.
Créées par la Chambre de Commerce Internationale (CCI) en 1936, elles ont connu des modifications tout au long de leur histoire. Jusqu’à il n’y a pas si longtemps, la version 2010 était utilisée, mais actuellement la version 2020 mise à jour est déjà utilisée.
Chez Antonio Marco, en tant qu’agents impliqués dans les relations internationales, nous disposons d’une grande connaissance et information sur ces termes, comment ils sont gérés, comment ils sont appliqués et quelles mises à jour ils subissent.
Les Incoterms changent en 2020
Actuellement, on utilise les Incoterms mis à jour en 2020, qui présentent diverses modifications par rapport à leur version précédente (2010).
Ses mises à jour sont :
- Le DAT est renommé DPU. La Chambre de Commerce précise que le nom de la règle DAT a été changé en DPU pour souligner que la destination peut être n’importe quel endroit et pas seulement un terminal. Cependant, si la destination n’est pas un terminal, le vendeur doit vérifier que la marchandise peut être déchargée à l’endroit où il est prévu de le faire.
- FCA/DAP/DPU. Ils tiennent désormais compte du fait que l’acheteur et le vendeur peuvent effectuer eux-mêmes le transport avec leur propre moyen de transport au lieu de faire appel à un tiers. Dans les règles Incoterms 2010, il était supposé que l’expédition effectuée du vendeur à l’acheteur était toujours effectuée par une entreprise tierce engagée à cet effet. Les nouvelles règles de 2020 indiquent clairement qu’il existe d’autres moyens.
- Règle DAP. La livraison a lieu avant le téléchargement, elle apparaît désormais avant DPU.
La FCA permet désormais l’émission de connaissements après le chargement de la cargaison. - CIF et CIP établissent de nouveaux accords au niveau de différentes couvertures d’assurance minimales de la marchandise, bien que le niveau d’assurance reste négociable entre l’acheteur et le vendeur.
- La répartition des frais entre l’acheteur et le vendeur est exprimée plus précisément et plus longuement. Concernant les nouvelles règles Incoterms 2020, les coûts apparaissent désormais dans l’article A9/B9 de chaque règle Incoterm. Le changement est effectué afin de fournir une liste unique de coûts afin que l’entreprise vendeuse ou acheteuse puisse trouver en un seul endroit tous les coûts dont elle serait responsable.
- Les obligations de sécurité occupent désormais une place plus importante. Ces obligations, liées aux exigences de transport, ont été déplacées vers les articles A4 et A7 de chaque règle Incoterm.
- Les notes explicatives destinées aux utilisateurs sont plus faciles pour les utilisateurs. Ceux-ci décrivent les principes fondamentaux de chaque règle Incoterm : quand elle doit être utilisée, quand le risque est transféré et comment les coûts sont répartis entre les sociétés vendeuses et acheteuses.
Types d’Incoterms
Une fois que nous savons ce qu’est un Incoterm et sa définition, nous devons différencier les différents types d’Incoterms et l’explication de chacun d’eux. Pour commencer, les Incoterms sont divisés en deux classes selon lesquelles ils sont destinés à être utilisés pour tous types de transports ou pour le transport maritime en particulier.
On peut différencier 11 types d’Incoterms différents, chacun composé de ses conditions pour chaque situation.
- Quels sont les 11 types d’Incoterms ?
EXW (départ usine / départ usine)
Le vendeur ou l’exportateur est uniquement responsable de la livraison de la marchandise à ses installations ou à des installations externes. Vous n’avez aucune obligation de charger les marchandises car EXW signifie l’obligation minimale pour le vendeur.
L’acheteur ou l’importateur assume tous les frais et supporte tous les risques liés à l’enlèvement de la marchandise à l’entrepôt du vendeur. L’assurance n’est pas obligatoire, mais si nécessaire elle est à la charge de l’acheteur.
2. FCA (Franco Transporteur)
Le vendeur ou l’exportateur livre la marchandise à l’acheteur à un moment préalablement convenu. Elle assume tous les frais et risques jusqu’à la livraison de la marchandise au point convenu, en plus des frais de dédouanement à l’exportation. Il se charge du transport interne et des formalités douanières à l’export, sauf si le lieu convenu est celui du vendeur.
L’acheteur ou l’importateur assume les dépenses du point de chargement au point de déchargement, une assurance serait également incluse en cas de location.
3. CPT (port payé jusqu’à)
Le vendeur ou l’exportateur livre la marchandise au transporteur ou à la personne désignée par le vendeur en un lieu convenu. Assumer tous les frais de passation de marchés et de transport pour amener la marchandise à l’endroit défini.
L’acheteur ou l’importateur assume les démarches d’importation et d’assurance. Quant au risque, il incombe à l’acheteur dès que la marchandise est chargée sur le premier moyen de transport contracté par le vendeur. Le CPT est valable pour tous les moyens de transport.
4. CIP (Port payé et assurance)
Le vendeur ou l’exportateur est responsable des frais jusqu’à ce que la marchandise arrive à la destination convenue. Les frais d’origine, de dédouanement, de fret maritime et d’assurance (obligatoire) sont à la charge du vendeur.
L’acheteur ou l’importateur assume les démarches d’importation et de livraison à destination. Le risque est transféré à l’acheteur au moment du chargement de la marchandise sur le premier moyen de transport. Nouveauté, l’assurance est obligatoire puisque les produits doivent être assurés lorsqu’ils atteignent leur destination finale.
5. DPU (Livré sur place Déchargé)
Le vendeur ou l’exportateur est tenu de payer les coûts et les risques de toutes les procédures d’origine telles que l’emballage, le chargement, le dédouanement à l’exportation, le fret, le déchargement à destination et la livraison au point convenu.
L’acheteur ou l’importateur est uniquement responsable des procédures de dédouanement à l’importation. Comme nouveauté, le DPU remplace le DAT (Delivered to Terminal). Cela signifie que la livraison, qui devait auparavant être effectuée dans un terminal, peut désormais être effectuée à n’importe quel autre endroit convenu.
- DAP (Livré sur place / Livré en un point)Le vendeur ou l’exportateur est responsable de tous les risques et dépenses, à l’exception du dédouanement à l’importation, des frais d’origine, du fret et du transport interne. L’assurance n’est pas obligatoire, mais si elle est contractée, les frais sont à la charge du vendeur.
L’acheteur ou l’importateur est responsable des frais de dédouanement et de déchargement à l’importation.
- DDP (Delivered Duty Paid / Livré droits acquittés)Le vendeur ou l’exportateur assume tous les risques et dépenses depuis l’emballage jusqu’à ce que la marchandise atteigne sa destination finale, y compris les expéditions d’importation et d’exportation, le fret et l’assurance.
L’acheteur ou l’importateur se chargera uniquement de la réception de la marchandise et parfois de son déchargement.
- FAS (Franco le long du navire)Le vendeur ou l’exportateur livre la marchandise au quai de chargement du port d’origine à côté du navire où elle sera transportée. Assume tous les frais jusqu’à la livraison, y compris les procédures douanières d’exportation.
L’acheteur ou l’importateur est responsable du chargement de la marchandise à bord du navire. À partir de ce moment, les risques et les frais jusqu’à la livraison à destination, y compris le dédouanement et l’assurance à l’importation, sont assumés par l’acheteur.
- FOB (Franco à Bord / Libre à Bord)Le vendeur ou l’exportateur supporte tous les frais et risques jusqu’à l’embarquement de la marchandise dans le moyen de transport, y compris les frais d’expédition et d’exportation à l’origine.
L’acheteur ou l’importateur assume les frais de transport, de déchargement, de démarches d’importation, de livraison à destination et d’assurance (facultative). L’Incoterm FOB est uniquement utilisé dans le transport maritime.
- CFR (Coût et fret / Coût et fret)Le vendeur ou l’exportateur assume tous les frais jusqu’à ce que la marchandise atteigne le port de destination et comprend le dédouanement à l’exportation, les frais d’origine, le fret et normalement les frais de déchargement.
L’acheteur ou l’importateur est responsable des procédures d’importation et de transport interne jusqu’à ce que la marchandise soit à bord. Il n’est pas obligatoire de souscrire une assurance.
- CIF (Coût, Assurance et Fret / Coste, Seguro y Freight)Le vendeur ou l’exportateur supporte tous les frais jusqu’à ce que la marchandise arrive au port de destination, tout comme le CFR. De plus, le CIF exige une assurance dès l’origine, même si le risque est transféré à l’acheteur au moment où la marchandise est à bord du navire.
L’acheteur ou l’importateur assume les frais d’importation et de transport interne jusqu’à destination. La nouveauté du CIF en 2020 est que la couverture d’assurance doit être la même que celles prévues par les clauses C des Institute Cargo Clauses, que l’assurance doit couvrir jusqu’à ce que la marchandise arrive au port de destination.
Comment utiliser correctement les Incoterms ?
Pour utiliser correctement les Incoterms dans le commerce international, une série d’étapes doivent être suivies afin que tous les mouvements soient clairs pour les deux parties du début à la fin.
Tout d’abord, la règle Incoterm qui correspond à chaque situation doit être convenue avec l’autre partie avant l’envoi de l’envoi. Il sera vérifié que la règle est adaptée au mode de transport de l’opération, et tant le lieu de livraison devra être précisé le plus précisément que possible, ainsi que le lieu de transmission du risque dans le cas où les deux lieux sont différents.
L’étape suivante consiste à confirmer la compréhension par les deux parties des responsabilités indiquées dans le contrat de vente. La règle Incoterm convenue doit être correctement indiquée sur la facture d’expédition commerciale.
Les règles Incoterms utilisées doivent être vérifiées périodiquement et révisées si nécessaire. Il faut choisir des règles qui nous permettent de contrôler les marchandises et les coûts ; Il est nécessaire de préciser à la fois le lieu exact ou port d’entrée et clairement le lieu de livraison et de transmission du risque lorsque les deux lieux sont différents.
Enfin, il faut convenir des mesures d’emballage et d’étiquetage appropriées, ainsi que des mesures de sécurité qui seront mises en œuvre pour éviter que la marchandise arrive défectueuse.
Il est recommandé, lors de l’utilisation des Incoterms, de faire appel à une entreprise de transport spécialisée. Chez Antonio Marco, nous vous informerons de toutes les exigences à prendre en compte lors de l’utilisation des Incoterms, en plus de toutes les questions que vous pourriez avoir sur l’expédition des marchandises. .
Si vous souhaitez profiter pleinement des Incoterms 2022 et envoyer des marchandises partout en Espagne et en Europe sans aucun risque, vous pouvez compter sur nous.